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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE
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MECACLAV
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MECACLAV
F.T.F.M LA TOULOUSAINE, SAS

Numéro de dépôt :
3354900
Date de dépôt :
22/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/04/2025
MECACLAV de F.T.F.M LA TOULOUSAINE

Présentation de la marque MECACLAV

Déposée le 22 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MECACLAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) F.T.F.M LA TOULOUSAINE domicilié(e) route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 117 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mle ESCHARD Marie domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque MECACLAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MECACLAV arrivera à expiration en date du 22 avril 2025.

F.T.F.M LA TOULOUSAINE a également déposé les autres marques suivantes : AX@SITE , AXOSITE , FTFM LA TOULOUSAINE , INTELLIDRIVE , La Toulousaine , TENSOR , LUMITEC , INTELLIDRIVE 150


F.T.F.M LA TOULOUSAINE, SAS - route de Toulouse, CS 57668, ESCALQUENS - 31676 - LABEGE CEDEX - France - SIREN 302117775


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mle ESCHARD Marie - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Inscription le 26 janvier 2006 - Concession de licence n°426851 - Publication au BOPI 2006-01-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02

Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445184 - Publication au BOPI 2006-12-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Inscription le 10 août 2010 - Transmission totale de propriété n°529221 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-10

Renouvellement sans limitation le 10 février 2015 n°2578332 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-10

Menuiserie métallique ; volet métallique, porte métallique, fenêtre métallique, portail métallique, clôture de piscine métallique, couverture de piscine métallique. Menuiserie non métallique ; volet non métallique, porte non métallique, fenêtre non métallique, portail non métallique, clôture de piscine non métallique, couverture de piscine non métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.